Fonds départemental de développement touristique - Navette des crêtes - Subvention 2006
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Service Développement Economique
Domaine : Administration
Commission : Commission Permanente
Immeuble Certie - Aménagement du rez-de-chaussée et modification partielle du cloisonnement des 1er et 2e étages
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Direction de l'Architecture
Domaine :
Commission : Commission Permanente
Avenant n° 1 à la convention de partenariat avec la Ville de Saint-Louis pour l'année 2004
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Service de la coordination et des actions territoriales
Domaine :
Commission : Commission Permanente
Convention partenariale pour la mise en oeuvre du projet de rénovation urbaine Quartier Europe-Colmar
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Service Habitat et Solidarités Territoriales
Domaine : Aides / Subventions
Commission : Commission Permanente
Financement d'un pont sur le Rhin à hauteur de Fessenheim-Hartheim
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Direction des Routes
Domaine : Aides / Subventions
Commission : Commission Permanente
Contrats d'agglomérations : 2e programmation d'aides pour des opérations inscrites dans le contrat d'agglomération de Colmar
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Service de la coordination et des actions territoriales
Domaine : Marchés publics
Commission : Commission Permanente
Liaison A 35/ RD 430 à hauteur d'Ensisheim
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Direction des Routes
Domaine : Urbanisme
Commission : Commission Permanente
Accord régional pour la mise en oeuvre de la politique du logement social en Alsace - Mise à jour 2006
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Service Habitat et Solidarités Territoriales
Domaine : Aides / Subventions
Commission : Commission Permanente
Contrats d'agglomérations : 2e programmation d'aides pour des opérations inscrites dans le contrat d'agglomération de Colmar
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Service de la coordination et des actions territoriales
Domaine : Finances publiques
Commission : Commission Permanente
Aménagement foncier - Désignation des Conseillers Généraux pour la commission départementale d'aménagement foncier
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Service Environnement et Agriculture
Domaine :
Commission : Commission Permanente
Fonds départemental de développement touristique - Navette des crêtes - Subvention 2006
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Service Développement Economique
Domaine : Communication
Commission : Commission Permanente
Fonds départemental de soutien aux manifestations nationales ou internationales se déroulant dans le Ht-Rhin (AIRSA)
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Direction de la Solidarité
Domaine : Coopération
Commission : Commission Permanente
Accord régional pour la mise en oeuvre de la politique du logement social en Alsace - Mise à jour 2006
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Service Habitat et Solidarités Territoriales
Domaine : Urbanisme
Commission : Commission Permanente
Demande de subvention de l'association des viticulteurs d'Alsace
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Service Environnement et Agriculture
Domaine :
Commission : Commission Permanente
Programme départemental d'aménagement de rivières
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Service Aménagement des Rivières
Domaine : Social / Solidarité
Commission : Commission Permanente
Politique A08 - Subventions aux collectivités locales - Programme A 084 - Voirie communale - Levée de déchéance
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Service Administration et Finances
Domaine : Environnement
Commission : Commission Permanente
Programme départemental d'aménagement de rivières
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Service Aménagement des Rivières
Domaine : Aides / Subventions
Commission : Commission Permanente
Projets à destination des bénéficiaires du RMI proposés par les CLI
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Direction de la Solidarité
Domaine :
Commission : Commission Permanente
Soutien en faveur des annuaires publiés par les sociétés membres de la fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Service des Archives Départementales
Domaine :
Commission : Commission Permanente
Vente d'un terrain départemental à Seppois-le-Bas
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Service du Patrimoine et du droit des Sols
Domaine :
Commission : Commission Permanente
Fonds de soutien aux initiatives transfrontalières - Participation à l'organisation d'un colloque franco-suisse d'histoire militaire à Lucelle
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Service de l'Action Internationale, Transfrontalière et Européenne
Domaine :
Commission : Commission Permanente
Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Service des Actions Sportives
Domaine : Aides / Subventions
Commission : Commission Permanente
Participation départementale en faveur du syndicat mixte d'aménagement des stations de montagne de la vallée de Munster pour la restructuration des équipements de loisirs été/hiver
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Mission Montagne
Domaine :
Commission : Commission Permanente
Garantie départementale d'Emprunt - Syndicat Mixte du Barrage de Michelbach - Mulhouse
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Direction des Finances
Domaine : Social / Solidarité
Commission : Commission Permanente
Dominicains de Haute-Alsace à Guebwiller - Communication - Opération de restauration ancien réfectoire des moines
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Direction de l'Architecture
Domaine :
Commission : Commission Permanente
Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Service des Actions Sportives
Domaine :
Commission : Commission Permanente
Convention partenariale pour la mise en oeuvre du projet de rénovation urbaine de Mulhouse
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Service Habitat et Solidarités Territoriales
Domaine : Tourisme
Commission : Commission Permanente
Associations relevant de l'action sociale famille-parentalité et protection de l'enfance
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Direction de la Solidarité
Domaine : Aides / Subventions
Commission : Commission Permanente
Mise en oeuvre du plan départemental de gestion des déchets
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Service Energie et Recyclage
Domaine : Aides / Subventions
Commission : Commission Permanente
Fonds départemental de soutien aux manifestations nationales ou internationales se déroulant dans le Ht-Rhin (AIRSA)
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Direction de la Solidarité
Domaine : Transports / Routes
Commission : Commission Permanente
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2006 pour le service d'accompagnement à la vie sociale du centre hospitalier de MULHOUSE.
Resumé
Pièces jointes
Assemblée : Non défini
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Direction : Non défini
Service : Service de la Tarification des Etablissements
Domaine : Dotations financières
Commission :
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 55, hors agglomération, sur le territoire des communes de SAUSHEIM et BALDERSHEIM.